1. Éditeur du site

Le site shosens.com est édité par :

Dénomination : Outouda Kamel

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Nom commercial : Shosens

Adresse : 398 avenue des Nations Unies, 59100 Roubaix, France

SIREN : 791 248 420

SIRET : 79124842000030

Code APE : 4791A — Vente à distance sur catalogue général

Date d'immatriculation : 18/08/2025 au Registre National des Entreprises

Régime de TVA : Franchise en base de TVA (article 293 B du Code général des impôts) — TVA non applicable

E-mail : contact@shosens.com

2. Directeur de la publication

Monsieur Kamel Outouda, en sa qualité d'entrepreneur individuel exploitant, est le directeur de la publication du site shosens.com.

3. Hébergeur

Dénomination : OVH SAS

Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

RCS : Lille Métropole 424 761 419

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Site : www.ovh.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site shosens.com (textes, structure, charte graphique, logos, éléments visuels, photographies) sont la propriété exclusive de leur titulaire respectif. Ils sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par le droit d'auteur.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Marques et droits des tiers

Les marques, noms commerciaux et signes distinctifs cités sur ce site, le cas échéant, sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention éventuelle ne confère aucun droit ou licence d'exploitation.

Shosens opère en tant que négociant indépendant, en conformité avec le principe d'épuisement des droits de marque dans l'Espace Économique Européen prévu à l'article 15 du règlement (UE) 2017/1001 sur la marque de l'Union européenne.

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site shosens.com. Cependant, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations.

7. Liens hypertextes

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8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est régi par notre politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages du site.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter à l'adresse : contact@shosens.com.

Dernière mise à jour : avril 2026.